Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Petits Fruits
/
Les Petits Fruits
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Petits Fruits
SAS Les Petits Fruits

Numéro de dépôt :
4638226
Date de dépôt :
10/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/04/2030
Les Petits Fruits de Les Petits Fruits

Présentation de la marque Les Petits Fruits

Déposée par voie électronique le 10 avril 2020 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Petits Fruits auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Petits Fruits » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-18 du 1 mai 2020.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Petits Fruits domicilié(e) ZA ST Paul - 65710 - Campan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS Les Petits Fruits, Monsieur Xavier Massou domicilié(e) ZA ST Paul - 65710 - Campan - France.

La marque Les Petits Fruits a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4638226.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Petits Fruits arrivera à expiration en date du 10 avril 2030.

Les Petits Fruits a également déposé les autres marques suivantes : DES FRUITS DANS LA CUISINE FABRICATION ARTISANALE FRANCAISE , CUISINE ET FRUITS , Au Bonheur des Petits Fruits


SAS Les Petits Fruits - ZA ST Paul - 65710 - Campan - France


SAS Les Petits Fruits, Monsieur Xavier Massou - ZA ST Paul - 65710 - Campan - France


Publication - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-18

Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Légumes en conserve, cuisinés, cuits ou congelés, et toutes préparations à base de légumes ;

Sauces à base de légumes, crêpes et gaufres, boissons à base de café, cacao ;

Boissons à base de légumes.